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Avis d’enquête publique conjointe PLU Cohennoz et zonage assainissement
Le public est informé que, par l’arrêté n°2019-A12 du 29 juillet 2019, Mme le Maire de Cohennoz a prescrit l’ouverture d’une enquête publique conjointe relative d’une part à la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et d’autre part à la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Cohennoz.
L’enquête se déroulera à la mairie de Cohennoz, siège de l’enquête, du lundi 19 août 2019 à 9h au vendredi 20 septembre 2019 à 12h00.
Dossier de zonage d’assainissement :
Télécharger l’avis enquête publique conjointe (PDF-155 KB)
Télécharger l’arrêté de mise à l’enquête publique conjointe (PDF-273 KB)
Télécharger le plan de révision du zonage d’assainissement de Cohennoz (PDF-4MB)
Télécharger le rapport de révision du zonage d’assainissement de Cohennoz (PDF-742 KB)
Le dossier relatif au PLU est disponible sur le site internet de la commune : www.mairie-cohennoz.fr
